Déposée le 17 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MUROISE DE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SENEPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MUROISE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 9 RUE TRAVERSINE, 38350 LA MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 907 348 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA MUROISE DE DISTRIBUTION - France.
La marque SENEPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENEPY est expirée depuis le 17 août 2010.
LA MUROISE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CASIUM
LA MUROISE DE DISTRIBUTION (SARL) - 9 RUE TRAVERSINE, 38350 LA MURE - France - SIREN 429907348
SARL LA MUROISE DE DISTRIBUTION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Produits chimiques destinés à l'industrie agro alimentaire. Préparation biologique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) notamment pour l'industrie agro alimentaire. Préparation bactérienne (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) notamment pour l'industrie agro alimentaire. Viandes, poissons, lait, produits laitiers, boisssons lactées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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